Avis de réunion du conseil municipal

Slide-default

Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 20 juin 2013 à 19h00 au lieu ordinaire de ses séances, pour délibérer sur les affaires suivantes : l'ordre du jour

 

1 – Désignation d’un référent sécurité routière communal,

 

2 – Avis du Conseil Municipal sur le projet de Plan de Protection de l’Atmosphère sur le territoire de la région Nord – Pas-de-Calais,

 

3 - Avis du Conseil Municipal sur le projet régional de santé,

 

4 – Avis du Conseil Municipal sur les demandes d’agrément zone B2 – Dispositif de défiscalisation « Duflot »,

 

5 – Avis du Conseil Municipal sur la demande de dérogation au repos dominical de la SARL OPTIQUE ZD LYNX OPTIQUE pour l’enseigne LYNX OPTIQUE,

 

6 – Avis du Conseil Municipal dans le cadre de l’enquête publique relative à la demande du SYMEVAD d’autorisation d’exploitation d’une unité de tri et de valorisation matière/énergie de déchets ménagers,

 

7 – Avis du Conseil Municipal sur le transfert des infrastructures de Génie Civil TELECOM (RESEAU CABLE) financées par la Commune à la Communauté d’agglomération d’HENIN-CARVIN,

 

8 – Groupement de commandes (CAHC/Communes) pour la location, le transport et le traitement des déchets,

 

9 – Composition et répartition des sièges du conseil communautaire de la CAHC à l’issue des élections municipales de 2014,

 

  10 – Vente d’un véhicule affecté au service Espaces verts,

 

  11 – Mise à disposition des salles communales et du matériel de cuisine – remboursement vaisselle cassée ou manquante – 2ème lecture,

 

  12 – Modification du tableau des effectifs à compter du 1er juillet 2013,

 

  13 – Contrat Enfance/Jeunesse – Intervention d’un vacataire « lecteur conteur »,

 

  14 – Accueils de Loisirs Sans Hébergement (A.L.S.H.) et garderies périscolaires – Année scolaire 2013-2014 – Organisation générale,

 

  15 – Subvention exceptionnelle à l’Association « l’Ame du démonteur »,

 

  16 – Acquisition amiable de l’immeuble situé 19 rue Jules Ferry auprès des consorts PREVOST-QUENESSIERE,

 

  17 – Acquisition de l’immeuble situé 46 rue de Verdun auprès des consorts TRANIN – Prise en charge des frais d’annulation du règlement de copropriété,

 

  18 – Travaux et achat de mobilier à la médiathèque Michel-Berger dans le cadre de la mise en réseau des bibliothèques-médiathèques de la C.A.H.C. – demande de subvention auprès de la D.R.A.C. et de tout autre partenaire public – 2ème lecture,

 

  19 – Aménagement d’un carrefour giratoire des rues Pasteur et départementale 160E1 – Avenant n° 1 au marché travaux passé avec la société Travaux Publics de l’Artois,

 

  20 – Aménagements extérieurs des équipements de la Ville de NOYELLES-GODAULT – Marché travaux,

 

  21 – Convention de servitudes pour l’alimentation électrique de l’Espace Bernard-Giraudeau avec la société ERDF,

 

  22 - Actions 2013 – Extension du projet vidéo-protection – salle polyvalente à dominante culturelle Bernard-Giraudeau,

 

  23 – Création de postes dans le cadre du dispositif des « Emplois d’Avenir »,

 

  24 – Informations.

 

 

Retour à la page précédente

Agenda


Jour en cours
Evenement à venir

en un clic !

bulletin-municipal compte-rendu a-vos-services mediatheque liens-utiles numeros-utiles zones-eco newsletter
Ma ville en ligne